Mairie de Moustier-Ventadour

Présents : Daniel Bouyges, Serge Morel, Martine Bernolin, Bernard Mas, Caroline Clément, Fabrice Sznajder, Fabien Malguid, Thierry Peyrichoux, Coralie Baratault, Lucien Bouyges, Jacqueline Flapper, Christophe Petit. 

Présidente de Séance : Martine Bernolin 

Secrétaire : Coralie Baratault

> Prise de parole de Daniel Bouyges : ouverture du conseil municipal, remerciements aux élus ayant partagé ses mandats, aux employés et aux nouveaux élus voulant bien prendre la suite. 

> Prise de parole de Martine Bernolin présidente de la séance pour l’élection du maire, elle demande s’il y a des candidats au poste de Maire. 

> Prise de parole de Christophe Petit qui se présente comme candidat au poste de Maire. Il présente ce qu’il aimerait proposer en tant que maire. N’étant pas retraité il a composé une équipe équilibrée entre actifs et retraités afin de pouvoir déléguer davantage. Il propose le même fonctionnement qu’aux dernières mandatures, c’est-à-dire, être épaulé par 3 adjoints. Des adjoints pouvant le remplacer en cas d’absence. Il fait alors sa proposition de composition du bureau exécutif : en premier adjoint Serge Morel, en deuxième adjoint Martine Bernolin, en troisième adjoint Caroline Clément. Il souhaite s’appuyer sur des adjoints ayant déjà de l’expérience en tant que conseillers. Etant donné qu’il ne pourra pas être présent 7j/7 sur le terrain pour la commune comme pouvait le faire Daniel Bouyges il souhaite tout de même assurer un soutien à Frédéric Tilignac en proposant 2 conseillers délégués retraités et disponibles : Lucien Bouyges et Bernard Mas. Fredéric Tilignac a été consulté en amont sur cette organisation. 6 personnes composeraient donc le bureau municipal. Suite à son élection, s’il est élu, il proposera un budget d’indemnités de fonctions. L’indemnité du maire sera réduite et les conseillers délégués seront également indemnisés comme les adjoints. Les adjoints percevrons une indemnité identique à la précédente mandature. 

> Prise de parole de Martine Bernolin demandant s’il y a d’autres candidats au poste de Maire : pas de réponse de l’assemblée. 

> Election du maire à bulletin secret : Christophe Petit est élu à l’unanimité au poste de Maire. 

> Christophe Petit remercie les membres du conseil pour leur confiance et remercie Daniel Bouyges.

> Christophe Petit appelle les candidatures au poste de 1er adjoint : Serge Morel présente sa candidature, vote à bulletin secret : Serge Morel est élu à l’unanimité au poste de 1er adjoint. 

Il proposera les délégations suivantes à Serge Morel : eau et assainissement, travaux (études et marchés).

> Christophe Petit appelle les candidatures au poste de 2ème adjoint : Martine Bernolin présente sa candidature, vote à bulletin secret : Martine Bernolin est élue à l’unanimité au poste de 2ème adjoint. 

Il proposera les délégations suivantes à Martine Bernolin : école, personnels et affaires administratives. 

> Christophe Petit appelle les candidatures au poste de 3ème adjoint : Caroline Clément présente sa candidature, vote à bulletin secret : Caroline Clément est élue à l’unanimité au poste de 3ème adjoint. 

Il proposera les délégations suivantes à Caroline Clément : action sociale et associative, attractivité, logement social et urbanisme et communication.

> Délibération à l'unanimité pour l'installation de deux conseillers délégués.

> Christophe Petit appelle les candidatures aux postes de conseillers délégués à l'entretien. Lucien Bouyges et Bernard Mas sont candidats, vote à bulletins secrets: Lucien Bouyges et Bernard Mas sont élus à l'unanimité.

> Le maire proposera les délégations suivantes à Lucien Bouyges : Entretien du réseau d'eau et assainissement, ainsi que la voirie communale.

> Le maire proposera les délégations suivantes à Bernard Mas : Entretien des espaces publiques et bâtiments communaux, ainsi que la voirie communale et la forêt. Il est bien entendu que tous deux fonctionneront en tandem sur l'ensemble des travaux d'entretien et leur suivi des biens communaux.

> Lecture de la charte de l’élu local par Christophe Petit.

- Suspension de la séance pour signature du PV des élections –

Reprise de l’ordre du jour menée par Christophe Petit : 

> Détermination des indemnités des élus. 

Cette indemnité est fixée en fonction de l’indice maximal des agents de la fonction publique territoriale. La population totale de la commune étant prise pour référence. Elle est de 526 habitants, les indemnités peuvent donc correspondre à 72,4% de l’indice maximal des agents de la fonction publique territoriale. 

Il propose la répartition suivante : 

- 20% pour le maire soit 777€/mois au lieu de 25% que percevait le maire sortant en justifiant d’une disponibilité moindre de celle de Daniel Bouyges et donc de délégations supplémentaires.  

- 7% pour les 3 adjoints soit 272€/mois comme au précédent mandat

- 7% également pour les 2 conseillers délégués qui assureront un soutien à Frédéric Tilignac comme pouvait le faire Daniel Bouyges durant le précédent mandat. 

Cela fait un total de 55% de l’indice maximal des agents de la fonction publique territoriale et représente un montant de 25700€ par an. Cela représente une hausse de 4000€ par rapport au mandat précédent mais se justifie par la mise en place de 2 conseillers délégués en soutien à Frédéric Tilignac. 

Vote des indemnités approuvées à l’unanimité. 

> Désignation des délégués à l’instance de coordination gérontologique du canton d’Egletons : Jacqueline Flapper se propose en tant que titulaire et Coralie Baratault en tant que suppléante.

Désignation approuvée à l’unanimité.

> Election des délégués à la FDEE de la Corrèze : Christophe Petit en tant que Maire ainsi que Bernard Mas se proposent en tant que titulaires ainsi que Lucien Bouyges et Thierry Peyrichoux en tant que suppléants. 

Election approuvée à l’unanimité.

> Election des membres de la commission d’appel d’offre : Caroline Clément, Serge Morel, Martine Bernolin se proposent en tant que titulaires ainsi que Fabien Malguid, Bernard Mas et Coralie Baratault en tant que suppléants. 

Election de la commission à l’unanimité. 

> Délibération pour délégation de signature au percepteur et autorisation générale de poursuites : délibération votée et approuvée à l’unanimité. 

> Délibération pour délégation au Maire pour passation des marchés publics dès le 1er euro : délibération votée et approuvée à l’unanimité.

> Composition des différentes commissions :  Le Maire est le président des différentes commissions, un vice-président sera élu lors de la première réunion de chaque commission.

L’ensemble des commissions et leur composition ont été votées et approuvées à l’unanimité. 

> Délibération pour la vente de la coupe d’emprise du dépôt de la Chanselve-Prailloux : délibération votée et approuvée à l’unanimité. L’exploitation a déjà été faite durant la période du confinement.

> Délibération à l'unanimité pour autorisation au Maire d’encaisser les chèques reçus.

 

> Questions diverses : 

- Fabien Malguid demande comment s’est passée la reprise de l’école à Moustier.

Réponse de Christophe Petit : très bien mais seulement 2 jours se sont déroulés puisque les élèves sont en demi-effectif seulement 2 jours par semaine les jeudis et vendredis. Ce fonctionnement est une préparation à la rentrée de septembre si le problème du Covid-19 se présente de nouveau. 

 

- Christophe Petit propose que l’on vote le budget après la formation à distance proposée par l’AMD19 qui se déroulera le 10/06/2020 soit le vendredi 19/06 à 20h30.

Ensuite il propose de réunir rapidement les commissions finances et communication en priorité. 

 

- Serge Morel fait un point sur les travaux du réseau d’eau à Gourdon et Vieux-Gourdon : d’ici la fin de la semaine l’ensemble des connexions devraient être réalisées. En fin de semaine (mercredi, jeudi et vendredi) une déviation sera mise en place par l’entreprise afin de dévier le pont du chemin de fer qui sera en travaux. Une partie des habitants du quartier concerné ont été reliés au réseau d’eau de la ville d’Egletons temporairement. Ensuite les travaux de remise en état de la chaussée commenceront. 

 

21h45 levée de la séance.